Droits d'auteur

1. Ce que nous possédons

Le logiciel qui fait fonctionner EliteFarmer, sa conception, le nom et le logo EliteFarmer, le jeu d'icônes, la structure des catégories et les textes éditoriaux originaux sont notre propriété ou celle de nos concédants, et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des bases de données. © 2026 EliteFarmer. Tous droits réservés.

2. Ce que possèdent les membres

Les textes d'annonces, les photographies et les éléments de profil restent la propriété du membre qui les a publiés. En publiant, un membre nous concède la licence décrite à la section 4 des Conditions générales et confirme qu'il a le droit de la concéder.

3. Ce que vous pouvez faire

• Naviguer sur le site et consulter les annonces.
• Imprimer ou partager une annonce unique pour acheter ou vendre cet article, ou en discuter avec la personne qui le propose.
• Citer un court extrait de notre texte éditorial en indiquant la source et un lien vers la page d'origine.

4. Ce que vous ne pouvez pas faire

• Aspirer, télécharger en masse ou copier les annonces, les photographies ou les données des membres.
• Reproduire notre conception, notre structure de catégories ou notre mise en page sur un autre service.
• Réutiliser les photographies d'un membre sur une autre plateforme ou dans votre propre publicité.
• Supprimer les mentions de droit d'auteur, les filigranes ou les crédits d'attribution de quoi que ce soit sur le site.

5. Droit des bases de données

L'agencement et l'indexation des annonces sur ce site sont protégés au titre des bases de données. Extraire une partie substantielle de celles-ci, en une fois ou de façon répétée, exige notre autorisation écrite.

6. Signaler une contrefaçon

Si vous estimez qu'un élément publié ici porte atteinte à vos droits, signalez-le par la page de contact et indiquez ce qui est protégé, où cela apparaît, les droits que vous détenez, votre adresse postale et une déclaration selon laquelle vous êtes le titulaire des droits ou son mandant. Nous retirons le contenu dès qu'une réclamation est crédible, et nous en informons le membre qui l'a publié.

7. Marques de tiers

Les noms de fabricants visibles dans les annonces — tracteurs, moissonneuses, noms d'élevages ou marques de fournisseurs — appartiennent à leurs titulaires et n'apparaissent que pour décrire l'article proposé. Leur présence ne signifie pas que leur titulaire nous recommande ou fait de la publicité sur notre site.